La plus récente mise à jour du programme DT Max, soit la version 7.20, est présentement disponible pour téléchargement. La version 7.20 renferme le programme d'impôt T1/TP1 pour les années d'imposition 1996 à 2003 et est homologuée pour la TED. Elle inclut également le programme d'impôt T2 pour les exercices financiers se terminant de 1994 à 2004 et permet la transmission par Internet des déclarations des sociétés et la transmission via disquette («D-file») des déclarations CT23 de l'Ontario. Dans cette édition...DT Max T1DT Max T2 Rappels DT Max T1Derniers problèmes connus
Frais médicaux encourus hors région (corrigé dans 7.20) Annexe K, ligne 36 (corrigé dans 7.20) Perte de paramètres du gestionnaire des formulaires ou du montage de facturation Production des formulaires T5004 et TP-1079.6 Montant pour revenus de retraite erroné (corrigé dans 7.20) Feuillet T5003 - abris fiscaux Impôt du QuébecLa limite de 1 % applicable aux frais de repas et de représentation ne vise pas les dépenses de nourriture et boissons encourues dans le cadre d'activités liées à l'entreprise dans un endroit situé à 40 kilomètres ou plus de la place d'affaires. Afin de n'appliquer que la limite de 50 % à ces dépenses sur le formulaire TP-80 (Revenus et dépenses d'entreprise ou de profession), utilisez le mot-clé DEP-ENTREPR avec l'option Frais de repas (déplacements habituels), dans le groupe Affaires. Nouveaux mots-clésUtilisez le mot-clé Ristournes pour indiquer le montant de ristournes reçu d'une coopérative tel que figurant à la case 9 du relevé 15. DT Max consignera ce montant à la ligne 154 de la déclaration de revenus du Québec. Si la mention «Déduction pour ristourne» paraît au centre du relevé 15 suivie d'un montant, utilisez le mot-clé Notes.t pour obtenir une déduction à la ligne 297 de la déclaration du Québec. Utilisez le mot-clé REMB-PART11 pour consigner le montant de remboursement payable au contribuable selon la ligne 38 du formulaire AT245 de l'Alberta intitulé Schedule for calculating the Alberta tax refunds (anglais seulement). DT Max consignera ce montant sur la ligne 18 du formulaire AT60. FormulairesEn cours de révisionT5004 - État des pertes et des déductions rattachées à un abri fiscalMis à jour / modifiésAT-60 - 2003 Alberta Royalty credit and Alberta tax refunds application for individuals (en anglais seulement)NR-5 - Demande de réduction du montant à retenir au titre de l'impôt des non-résidents présentée par un non-résident du Canada T1219-ON - Report d'impôt minimum de l'Ontario T1033-WS - Feuille de travail pour le calcul des versements d'acomptes provisionnels de 2004 (convertie en feuille de travail maison) DT Max T2Certification du programmeQuébecLe programme DT Max T2 a récemment été certifié en vertu des spécifications CO-17 (2003-12) du MRQ. Budget 2003-2004La réduction additionnelle du taux de la taxe sur le capital pour les sociétés qui ne sont pas des institutions financières ou des sociétés d'assurance, pour l'année civile 2004 et les années civiles suivantes, a été suspendue. Le taux reste donc à 0,6 %. Le principe de la déduction dans le calcul du capital versé est maintenu. Pour l'année civile 2004, la déduction maximale est augmentée à 600 000 $ au lieu des 500 000 $ initialement prévus. Les augmentations de déductions qui étaient prévues pour les années 2005 et 2006 sont suspendues. La réduction additionnelle du taux de la taxe sur le capital pour les sociétés qui sont des institutions financières, pour l'année civile 2004 et les années civiles suivantes, a été suspendue. Le taux est donc maintenu à 1,2 %. De plus, la déduction de 300 000 $ du capital versé des caisses d'épargne et de crédit est abolie à compter du 12 juin 2003 (ligne 30 du CO-1140). La déduction de 500 millions de dollars du capital versé de certaines institutions financières est également abolie (ligne 26 du CO-1140). Lorsque l'année d'imposition inclura le 12 juin 2003, le calcul de la déduction se fera au prorata du nombre de jours de l'année d'imposition qui précèdent le 12 juin 2003. Notez également que...Afin d'appliquer certaines règles de la Charte de la langue française, le ministère du Revenu du Québec exigera des sociétés établies au Québec qu'elles produisent leur déclaration de revenus annuelle à l'aide des formulaires officiels qui sont rédigés en français seulement. Par contre, pour certains de ces formulaires, un spécimen rédigé en anglais peut être disponible. Dans ce cas, il sera identifié comme tel avec le mot « specimen » écrit au centre de chacune de ses pages. Les sociétés pourront donc utiliser ce spécimen comme source de référence mais devront produire leur déclaration en utilisant le formulaire officiel français. Par conséquent, DT Max imprimera tous les formulaires du Québec en français dans le cadre de l'impression pour fin de production. L'identification des sociétés dans les systèmes du MRQ se fera dorénavant à l'aide d'un numéro d'identification plutôt qu'avec le numéro d'enregistrement que les sociétés utilisent actuellement. En vertu de ce changement, les sociétés n'auront plus qu'un seul numéro d'identification auprès du MRQ. La majorité des sociétés qui produisent une déclaration de revenus des sociétés connaissent déjà leur numéro d'identification puisqu'il s'agit du numéro utilisé pour les remises de taxes à la consommation et de retenues à la source. Le numéro d'identification et de dossier doit être conforme au format 9999999999 IC 0001 (i.e 10 caractères numériques suivis du numéro de dossier, lequel est invariable). Afin de mettre en oeuvre les modifications budgétaires du 12 juin concernant les crédits d'impôt pour recherche scientifique et développement expérimental, de nouvelles options ont été ajoutées au groupe CreditR&DQ. Si le mot-clé CreditR&DQ est déjà présent dans le dossier, il vous faudra faire une sélection afin d'indiquer si les dépenses de RS&DE (ou le contrat de RS&DE) ont commencé avant le 13 juin 2003 ou après le 12 juin 2003. L'option choisie déterminera le taux de crédit d'impôt approprié. De nouvelles options ont été ajoutées au mot-clé Consent afin de permettre d'accorder ou de révoquer une procuration sur le formulaire MR-69 du Québec. SaskatchewanDT Max a récemment été certifié en vertu des normes du ministère des Finances de la Saskatchewan (Corporation capital tax return). Nouveaux mots-clésUtilisez le mot-clé LIEU-ACT pour indiquer si la société réalise ses activités principales dans l'un des nouveaux lieux de commerce international ou d'économie créés par le gouvernement du Québec (ex. Cité du multimédia). Cette information figurera sur la page 1 du C0-17. Utilisez le mot-clé Ded-Ass-Vie pour saisir le montant de déduction applicable à un projet majeur d'investissement. Cette information servira à calculer le montant de taxe sur le capital pour les assureurs vie sur le formulaire CO-1175.4 du Québec. Utilisez le mot-clé REG-ELOIGNEE si le stage s'est déroulé dans une région ressource éloignée du Québec. Cette information paraîtra sur le formulaire CO-1029.8.33.6. Utilisez PERIODE-CONT pour indiquer quand le contrat de consultation externe a commencé aux fins du crédit d'impôt pour la réalisation d'une activité de design. Utilisez Multimedia pour demander le crédit d'impôt du Québec pour la production de titres multimédias. Le numéro d'identification saisi au mot-clé No-Id-QC, si ce groupe de mots-clés porte sur une société de personnes, figurera sur toutes les annexes où ce renseignement est requis. Utilisez le mot-clé Nom.rep pour indiquer le nom de la personne à qui une procuration a été accordée, pour les fins du formulaire MR-69 du Québec. Si un compte de dividende en capital inclut un dividende reçu d'une autre société, consignez le numéro d'identification de cette autre société au mot-clé #-Ident. Cette information est requise aux fins du formulaire CO-502. Formulaires du QuébecNouveaux formulairesCO-1029.8.36.PM - Crédit d'impôt pour une société spécialisée dans la production de titres multimédiasCO-1029.8.36.TM - Crédit d'impôt pour titres multimédias Grilles de calcul pour les déductions d'impôt du Québec (ligne 422) Formulaires mis à jourCO-17 - Déclaration de revenus des sociétésCO-737.18.18 - Exonération pour les PME manufacturières des régions ressources éloignées CO-771 - Calcul de l'impôt sur le revenu d'une société CO-1027.VE - Tableau des versements et de la répartition mensuelle du montant réputé payé par une société CO-1029.8.33.6 - Crédit d'impôt pour stage en milieu de travail CO-1029.8.33.13 - Crédit d'impôt relatif à la déclaration des pourboires CO-1029.8.35 - Crédit d'impôt pour les productions cinématographiques québécoises CO-1029.8.36.5 - Crédit d'impôt pour la réalisation d'une activité de design à l'externe CO-1029.8.36.7 - Crédit d'impôt pour la réalisation d'une activité de design à l'interne CO-1132- Taxe sur le capital versé CO-1137.A - Déduction de 600 000 $ CO-1140 - Capital versé CO-1140.A - Capital versé devant être utilisé à d'autres fins que le calcul de la taxe sur le capital CO-1159.2 - Calcul de la taxe compensatoire des institutions financières CO-1167 - Société d'assurance CO-1175.4 - Société d'assurance vie RD-222 - Déduction des dépenses engagées pour la recherche scientifique et le développement expérimental RD-1029.7 - Crédit d'impôt relatif aux salaires RD-1029.7.8 - Entente concernant la limite de dépenses entre sociétés associées RD-1029.8.6 - Crédit d'impôt pour la recherche universitaire ou la recherche effectuée dans un centre de recherche public ou un consortium de recherche RD-1029.8.9.03 - Crédit d'impôt relatif aux cotisations et aux droits versés à un consortium de recherche RD-1029.8.10 - Crédit d'impôt pour la recherche précompétitive RD-1029.8.16.6-Add - Crédit d'impôt additionnel pour la recherche scientifique et le développement expérimental MR-69 - Procuration, autorisation relative à la communication de renseignements ou révocation Formulaire désuetCO-776.1.5.6 - Déductions d'impôtFormulaires de la SaskatchewanFormulaire mis à jourSaskatchewan corporation capital tax return (en anglais seulement)RappelsSubstitutionsN'oubliez pas qu'en règle générale, vous ne devriez avoir recours aux substitutions que lorsque cette alternative est recommandée par un préposé au soutien aux logiciels ou en vertu d'un document d'aide de DT Max (ex. FAQ). ReportsComme toujours, nous vous recommandons de vérifier soigneusement vos reports avant de traiter les dossiers de vos clients. |
